Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CAFÉ RECORDS
Labelle Jean-François
Numéro de dépôt :
99812351
Date de dépôt :
15/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque CAFÉ RECORDS
Déposée le 15 septembre 1999 par Labelle Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CAFÉ RECORDS »
Le déposant est Labelle Jean-François, domicilié(e) 10 Rue Claude Pouillet, 75017 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Labelle Jean-François - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Labelle Jean-François - 10 Rue Claude Pouillet, 75017 Paris - France
Labelle Jean-François - France
Inscription le 25 septembre 2000 - Rejet total n°307966 - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 2000-09-25
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médicale), nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie. Education ; formation, divertissement ; activités sportives & culturelles. Edition de livres, de revues ; prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, films. Agence pour artistes. Location de films d'enregistrements phonographiques d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement Organisation et conduite de colloques conférences, congrès. Organisation d'exploitations à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loterie. Réservation de spectacles. Services de transmissions d'informations par voie télématique Communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications de messageries électroniques par réseaux Internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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